D’aubaine en sol par le sang…

Au cours de mes recherches concernant ma première chronique et mon ancêtre Albert Joseph AUBRUN, je me suis retrouvée confrontée à un mini-mystère… Albert est né le 8 juin 1866 à Fourmies dans le Nord donc en France.  Souhaitant en apprendre plus sur mon aïeul, en plus des documents « de base » d’état civil, je me suis orientée vers les matricules militaires de la classe 1886… J’ai eu beau chercher dans divers circonscriptions, sur plusieurs années avant et après la date (au cas où il aurait été engagé volontaire, sait-on jamais), résultat : néant ! Au recensement de 1906, il est bien présent à Ohain (ville limitrophe française de Fourmies)… J’ai donc lancé une bouteille à la mer en espérant que quelqu’un aurait une idée sur un forum. Quelle idée grandiose ! Quand je vous dis que la généalogie c’est avant tout un échange !!!

Reprenons le recensement de 1906 :

60 - Recensement 1906 AUBRUN - MERCIER - AUBRUN

La colonne « 10 – Nationalité » était honteusement passée à la trappe lors de ma lecture ! Albert et ses 2 fils vivants sont belges et non Français… Mais pourtant ils sont nés à Fourmies et Ohain, 2 communes du nord de la France… Sauf que Jean Joseph, père d’Albert, était Belge. La nationalité à cette époque se transmettait par le sang et non pas le sol. Je me suis donc penchée un peu sur le sujet et j’ai découvert qu’avant le droit du sol tel qu’on le connait aujourd’hui en France existait le droit du sang et bien encore avant le droit d’aubaine (petite mention aussi de droit naturel). Je vais poursuivre mon post en ciblant uniquement la Belgique et la France puisque c’est à partir d’un problème les concernant que je me suis documentée sur le sujet. Pour les questions sur d’autres pays je vous recommande les pages et documents suivants :

  • « La nationalité avant la lettre » Article sur le site Persée. Les pratiques de naturalisation en France sous l’Ancien Régime y sont décrites. Écrit par Peter Sahlins, Sylvie Rab, Cécile Alduy.
  • « La citoyenneté dans l’Histoire » Article sur le site Herodote.net retraçant un historique des droits à travers les époques.

 Le jus sanguinis est la règle attribuant aux enfants le nationalité de leur parents quelque soit leur lieu de naissance, c’est le droit du sang. Le jus soli est la règle attribuant la nationalité à une personne en raison de sa naissance dans un territoire donné, c’est le droit du sol. Dans certains pays la règle suivie est celle du « double droit du sol », dans ce cas on tient compte du lieu de naissance et du lieu de naissance des parents (attribution de la nationalité d’un pays à la personne née sur son territoire et dont un parent y est également né). Mais tout ceci c’est la situation actuelle. Revenons en arrière…

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Jusqu’au XIVème siècle, on ne parlait pas vraiment de nationalité car chacun dépendait d’une seigneurie (pour plus d’information recherchez « droit d’aubaine »). Cependant, Louis le Hutin (Louis X) publie un édit le 03 juillet 1315 « selon le droit de nature, chacun doit naître franc ». L’autorité dominante n’est donc plus celle du seigneur, mais celle du roi.. Les enfants nés en France de parents étrangers deviennent français dès leur naissance.

Les lois ne sont pas immuables (et heureusement), ainsi en 1515, un arrêt du Parlement de Paris, au sujet de l’héritage, commence à introduire le jus soli. La constitution de 1791 expose la citoyenneté accordée les différents cas de filiation. En 1804 est promulgué le Code Civil, par lequel la nationalité se transmet du père, le droit du sang. 1851 voit venir l’introduction du double droit du sol et 1889 durcira les conditions d’attribution et de rétractation.

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Ainsi le cas de mon AAGPM se situe dans la période jus sanguini, son père étant Belge, né en Belgique, alors lui, bien que né en France est Belge. Il m’aurait alors été bien difficile de trouver ses  états signalétiques militaires et son matricule…



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