Naissance et mairie…

Les documents des vivants c’est bien, mais pas suffisant pour faire avancer votre ascension dans les branches de votre arbre. Alors ce que vous n’avez pas récupéré auprès de papi Hector et mamy Christine suite à vos discussions avec papa Léon et maman Sophie il va falloir aller les chercher autre part. Cet autre part va être dans un premier temps la mairie. Comme on l’a vu précédemment certains documents ne sont pas accessibles avant une certaine date, pour ceux de cette tranche qu’il vous manque il va falloir écrire à la mairie possédant l’acte. Il existe sur le net de nombreux modèles de lettres pour faire ces demandes. Au lieu de vous faire un copier-coller voici 2 liens parmi tant d’autres pour vous aider :

Pourquoi écrire vous allez me dire ? Tout simplement parce que les actes de moins de 100 ans 75 ans ne sont pas en consultation libre. Vous avez la possibilité de demander un extrait ou une copie (cela dépend des mairies et de l’agent d’état civil). Cette demande ne peut être faite que par la personne concernée, ses ascendants (parents et grands-parents), ses descendants (enfants, petits-enfants, arrière-petits-enfants) ou le conjoint.

Quelle est la différence entre un extrait et une copie ?
La copie c’est une photocopie, pas de « tri » des données et informations. C’est 100% ! Pour un acte de naissance, on trouvera sur une copie :

  • la date de rédaction de l’acte (jusqu’à 3 jours après la naissance)
  • le ou les prénoms du nouveau-né
  • le nom
  • le sexe
  • le lieu de naissance
  • la date et l’heure de naissance
  • le nom du déclarant (dans 90% des cas le déclarant est le père)
  • les noms, prénoms, âges des parents
  • les professions, lieu de résidence et état marital des parents
  • les dates et lieux de naissance des parents (depuis 1922 !)
  • la désignation des témoins (noms / prénoms / domicile / lien avec les parents)
  • et pour finir l’identité de l’agent d’état civil voire même du maire de la commune

Sur un extrait on ne trouvera pas autant d’informations :

  • l’année, le jour, l’heure et le lieu de naissance,
  • le sexe,
  • les prénoms,
  • le nom
  • la situation maritale de la personne

La filiation n’est généralement pas indiquée. C’est pour cela que la copie est toujours préférée, même si pas toujours accessible. Lorsque l’acte a plus de 75 ans par contre il va falloir vous déplacer… Vous n’aviez quand même pas cru rester bien installé dans votre fauteuil pour vous documenter sur vos ancêtres ? La salle des archives vous attend ! Enfin presque… Assurez-vous au préalable :

  • que la mairie est ouverte, ça serait bête d’arriver et de trouver porte close parce que c’est une petite commune et que la mairie n’est ouverte que quelques heures par semaine…
  • que la mairie possède encore un exemple du registre que vous souhaitez consulter, ça serait dommage de venir voir le registre des naissances de 1902 et que celui-ci ne soit pas là…

Quand un registre n’est plus disponible en mairie il vous faudra vous tourner vers les archives départementales. Bon rassurez-vous, si vous êtes du genre pantouflard il n’est pas toujours nécessaire de sortir de chez soi pour accéder à ces registres. Et oui ! L’Homme a inventé plusieurs choses pas mal au cours des siècles derniers :

  • l’imprimerie
  • les photocopieurs scanneurs
  • les ordinateurs
  • le net

Vous voyez où je veux en venir ? De plus en plus d’archives départementales mettent à disposition en ligne et gratuitement des registres scannés. L’univers du numérique va vous permettre de travailler sur un acte tout en ayant les doigts plein de votre tartine de nutella pendant votre goûter dominical ! Plus d’horaires vous vous restreindre l’accès aux informations que vous cherchez. Par contre soyez PATIENT ! Certains sites d’archives départementales possèdent et utilisent des logiciels vraiment sympa et simples d’utilisation pour les amateurs que nous sommes. D’autres sont au contraire de vrais casse-têtes qu’il vous faudra découvrir et maitriser avant de parvenir à vos fins…

L’acte c’est bien facile à trouver quand on sait déjà la date exacte de naissance de grand-papi Léon-Eugène. Sauf que si vous n’avez que l’année il vous faudra vous reporter en fin de registre à une liste nommée « Table Annuelle des Naissances ». À partir de cette liste vous obtiendrez la date précise de l’acte. Attention ! J’ai bien dit date de l’acte. Rappelons que la naissance doit être déclarée dans les trois jours. Si grand-papi Léon Eugène est né le 18/02/1894 alors son acte de naissance sera écrit entre le 18/02/1894 et le 21/02/1894. N’oubliez pas de vérifier la date au sein de l’acte…

Compliquons encore les choses. Vous n’aviez pas la date de naissance de grand-papi Léon Eugène. Vous saviez juste qu’il était né à Carcassonne. Alors là il y a un registre bien particulier qui va faire votre bonheur. Il ne contient que des listes… Établies par tranche de 10 ans et nommées « Tables décennales des Naissances » elle vous confirmera s’il est bien né à Carcassonne et vous donnera la date de l’acte. Cela vous aidera donc à ouvrir ensuite le bon registre…

Pour ma part, j’essaye toujours de récupérer les 3 documents (table décennale, table annuelle et acte), qu’il s’agisse de naissance, mariage ou décès. Pourquoi ? Parce qu’il m’est arrivé parfois de trouver l’un ou l’autre, mais pas tout. L’Homme n’étant pas une machine. Pensez-donc à cet agent d’état civil qui par un soir obscure de plein tempête a dû à la lumière de la bougie trier une liste de noms et dates par ordre alphabétique bien souvent pour ensuite la recopier dans un registre déjà poussiéreux… Ok, j’ai un peu grossi l’image, mais personne n’est infaillible… Un oubli, une erreur… Cela va si vite.  (Je vous détaillerai ce qui m’est arrivé dans l’article qui parle des actes de décès.)



À quand le document ?

Un document relatant la vie d’une personne ne devrait pas atterrir entre toutes les mains, au moins pour les vivants. C’est pourquoi en 1979 une loi catégorisant les archives de ces documents et donnant un délai minimum avant consultation fut promulguée. En 2008, cette loi fut révisée et plusieurs délais revu à la baisse. Voici donc à titre informatif certains de ces documents, l’ancien et le nouveau délai. J’ai récupérer ces information directement sur un site du gouvernement français. Je ne vais pas faire un copier-coller complet, juste un extrait afin d’illustrer mes propos, pour des informations plus complètes je vous invite à aller sur le site du gouvernement.

 

Catégorie d’archives Loi du 3 janvier 1979 Loi du 15 juillet 2008
Secret médical 150 ans après la naissance 25 ans à compter de la date du décès de l’intéressé ou, si la date de décès n’est pas connue, 120 ans après la naissance
Vie privée (ex : jugement de valeur sur une personne) 60 ans 50 ans
Enquêtes des services de police judiciaire
Dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières aux jugements)
Actes notariés
Registres d’état civil (à compter de leur clôture)
Statistiques sur des données d’ordre privé (recensement)
100 ans 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier
(sauf registres de décès, immédiatement communicables)
Documents d’enquêtes judiciaires ou des juridictions se rapportant à une personne mineure
Décisions de justice révélant l’intimité sexuelle
pas de disposition particulière 100 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier

 

Cette nouvelle loi permet donc aux professionnels, mais surtout aux généalogistes amateurs que nous sommes d’accéder plus rapidement à certains documents. Alors qu’il aurait fallu compter 100 ans après  la fermeture du registre de naissance de grand-papy Léon Eugène, père de papy Hector, père de papa Léon et de tata Rose, aujourd’hui 75 ans uniquement sont à attendre. Autant dire qu’en ce jour vous pouvez compléter la base de votre arbre plus aisément que moi il y a 20 ans…



À vos marques, prêts…

Vous êtes maintenant prêts à vous lancer dans cette aventure ? Alors commençons. Nous allons remplir les 3 premières fiches de votre arbre avant de courir nous enfermer dans une salle d’archives. Par défaut, je note toujours en majuscule le nom de famille. Il arrive que celui-ci soit un prénom, cela permet de bien se repérer ainsi.

  • Le numéro d’identifiant : 1
  • Nom : ALOGIE
  • Prénoms : Jenni
  • Date et lieu de naissance : 01/04/1986 à Nice (Vous avez bien compris que je mets des informations non personnelles. Ici c’est la date de création du blog et une ville que j’aimerai visiter)
  • Prénoms du père : Léon
  • Nom de jeune fille et prénoms de la mère : ALE Sophie
  • Nom et prénoms du conjoint : -
  • Date et lieu d’union :
  • Nom, prénoms, date et lieu de naissance de chaque enfant du couple :
  • Métier :
  • Date et lieu de décès :

Félicitations ! Votre première fiche est créée… On continue ? Au tour de votre père :

  • Le numéro d’identifiant : 2
  • Nom : ALOGIE
  • Prénoms : Léon
  • Date et lieu de naissance : 01/04/1956 à Nice
  • Prénoms du père : Hector
  • Nom de jeune fille et prénoms de la mère : TRUC Josette
  • Nom et prénoms du conjoint : ALE Sophie
  • Date et lieu d’union : 01/05/1978 à Nice
  • Nom, prénoms, date et lieu de naissance de chaque enfant du couple : ALOGIE Jenni 01/04/1986 à Nice
  • Métier : Garagiste
  • Date et lieu de décès :

Et maintenant au tour de votre mère :

  • Le numéro d’identifiant : 3
  • Nom : ALE
  • Prénoms : Sophie
  • Date et lieu de naissance : 01/06/1956 à Nice
  • Prénoms du père : Charles
  • Nom de jeune fille et prénoms de la mère : MACHIN Christine
  • Nom et prénoms du conjoint : ALOGIE Léon
  • Date et lieu d’union : 01/05/1978 à Nice
  • Nom, prénoms, date et lieu de naissance de chaque enfant du couple : ALOGIE Jenni 01/04/1986 à Nice
  • Métier : Fleuriste
  • Date et lieu de décès :

Avec ces informations, vous allez à présent questionner les vivants, pour savoir quand sont nés vos grands-parents et quand ils se sont mariés, cela vous permettra de créer vos fiches 4, 5, 6 et 7. Personnellement j’ai quitté le principe des fiches pour faire sous la forme d’un tableau récapitulatif. Chacun doit utiliser la méthode qui lui convient le mieux. Voici donc sur notre exemple le tableau récapitulatif des 3 premières générations. Bien que l’arbre soit un arbre complet, dans ce tableau, je n’ai pas mis tonton Louis et tata Rose, mais ils pourraient aisément apparaître au même niveau que Léon et Sophie avec par exemple Rose en 2bis sous Léon et Louis en 3 bis sous Sophie.

récap - 3 gen

Il est à noter que toutes les informations de moins de 100 ans sont généralement inaccessibles directement dans les administrations. Cette durée de 100 ans que je viens de vous donner est une moyenne. Certains documents sont disponibles au bout de 75 ans, alors que pour d’autres il vous faudra attendre la limite des 150 ans. Je vous ferai un article qui détaille ces limites…



Euh, je dois chercher quoi ?

C’est LA question pour bien débuter et surtout savoir où on va et où trouver les informations…

Vos sources seront diversse. Commencez toujours par les « vivants ». S’ils sont encore présents, allez voir vos parents et vos grands-parents, n’oubliez pas tonton Louis et tata Rose. Ils seront votre première source d’informations. Ils pourront commencer par vous donner des dates et des lieux, si vous êtes chanceux ils vous fourniront peut-être aussi vos premiers documents !

Je pars du principe que vous avez choisi la numérotation SOSA, sur un arbre complet. On commence par établir donc la base de l’arbre avec vous, papa, maman, papi Hector, mamy Josette, papi Charles et mamy Christine. À vous de voir si vous voulez insérer tata Rose, tonton Louis et leurs proches. À première vue, on a tendance à les délaisser. Mais vous verrez plus tard, je vous parlerais d’un petit truc nommé implexe. C’est à la fois un obstacle et un tremplin. Mais pour l’instant pas besoin de se compliquer plus la vie.

Pour chaque personne, surtout pour les directs, je vous recommande de créer une fiche, que je nommerai « fiche d’état civil« . Sur cette fiche on retrouvera toutes les informations que l’on a pu glaner sur une personne :

  • Le numéro d’identifiant (c’est le numéro SOSA de la personne)
  • Nom
  • Prénoms (vous verrez c’est vite important quand papa porte le même prénom que le père de papi Hector…)
  • Date et lieu de naissance
  • Prénoms du père
  • Nom de jeune fille et prénoms de la mère
  • Nom et prénoms du conjoint
  • Date et lieu d’union
  • Nom, prénoms, date et lieu de naissance de chaque enfant du couple
  • Métier
  • Date et lieu de décès

Papa, maman, tata Rose et tonton Louis n’ayant pas toutes les données en tête, c’est à vous de jouer pour remplir les trous. À partir de là il va être nécessaire de se transformer parfois en Indiana Jones et partir à la recherche de documents contenant les dites informations manquantes.

Dans les classeurs de la famille vous trouverez en général :

  • Livret de famille
  • Documents d’état civil
  • Actes notarié
  • Photographies

En mairie ou dans les archives départementales vous trouverez en général :

  • Acte de naissance
  • Acte de mariage
  • Acte de décès
  • Recensement de la population

Dans les registres paroissiaux (suivant la religion de votre famille) vous trouverez en général :

  • Acte de baptême
  • Acte de mariage
  • Acte de sépulture

Dans les archives notariales vous trouverez en général :

  • Testament
  • Contrat de mariage
  • Inventaire après décès


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